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Marques déposées par monsieur TIMBERT Frédéric
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RUBIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUBIS
M. TIMBERT Frédéric

Numéro de dépôt :
4270670
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2026
RUBIS de TIMBERT Frédéric

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 9 mai 2016 par monsieur TIMBERT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur TIMBERT Frédéric domicilié(e) 3 Grande Rue - 77940 - ESMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

TIMBERT Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : LE CASQUE FRANCAIS , DIRECT PESAGE , DISCOUNT BALANCE


M. TIMBERT Frédéric - 3 Grande Rue - 77940 - ESMANS - France


AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691517 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Balances ; bascules ; balances de ménage ; balances industrielles ; balances de minoterie ; balances de boulangerie ; balances de table ; balances de sol ; tous ces produits à l'exclusion des balances de laboratoire.